Déposée le 8 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CITE CONCEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « QL QuadraLinéa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-32 du 13 août 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CITE CONCEPT domicilié(e) 3 RUE BOUDEVILLE - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 686 885 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CITE CONCEPT domicilié(e) 3 RUE BOUDEVILLE - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque QL QuadraLinéa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752221.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QL QuadraLinéa est expirée depuis le 8 juillet 2020.
CITE CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : CITE CONCEPT
CITE CONCEPT, SARL - 3 RUE BOUDEVILLE - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 394686885
CITE CONCEPT - 3 RUE BOUDEVILLE - 31100 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32
Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47
Inscription le 28 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593452 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-28
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
